MENTIONS LÉGALES & CGU

Le présent site est exploité par la société Resto BIO, SARLU au capital de 5.000€ immatriculée sous le sous le SIREN 825 246 234 au RCS de BÉZIERS (n° TVA FR51 825 246 234), dont le siège social est situé 3 rue Porte Olivier 34500 Béziers. Elle est spécialisée dans le secteur d’activité de la restauration de type rapide. La société est représentée par sa gérante Madame Bernadette GAMBET.

La conception du site internet est réalisée par Monsieur Vincent Faillaufaix.

IDENTITÉ

Nom du site web : Rooster Cook
Adresse : https://roostercook.com
Propriétaire : Madame Bernadette GAMBET
Responsable de publication : Monsieur Vincent Faillaufaix
Hébergement : OVH

Adresse : 3 rue Porte Olivier 34500 Béziers
Téléphone : 04 67 28 60 56
Email : theroostercook@gmail.com

CONDITIONS D’UTILISATION

L’utilisation du présent site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

 

ARTICLE 1 : Acceptation des conditions d’utilisation

L’accès et l’utilisation du site sont soumis à l’acceptation et au respect des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
L’éditeur se réserve le droit de modifier, à tout moment et sans préavis, le site et des services ainsi que les présentes CGU, notamment pour s’adapter aux évolutions du site par la mise à disposition de nouvelles fonctionnalités ou la suppression ou la modification de fonctionnalités existantes.
Il est donc conseillé à l’utilisateur de se référer avant toute navigation à la dernière version des CGU, accessible à tout moment sur le site. En cas de désaccord avec les CGU, aucun usage du site ne saurait être effectué par l’utilisateur.

 

ARTICLE 2 : Contenu du site

Le contenu de ce site et notamment tous les éléments reproduits ou utilisés (marques, logos, noms commerciaux, photographies, etc.) sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de l’éditeur ou de ses partenaires (Voir les crédits pour plus d’informations). La dénomination sociale de l’éditeur, « Rooster Cook » est une marque déposée par l’éditeur. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments et/ou de la marque Rooster Cook, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l’éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.
En cas de publication sur le site de contenus par l’utilisateur, celui-ci s’engage à prendre la précaution de ne pas contrefaire les droits de propriété intellectuelle de tiers, spécialement des droits d’auteur ou des marques de commerce. L’utilisateur concerné s’engage à garantir et à tenir indemne l’éditeur contre toute réclamation de tiers suite à l’affichage ou à la publication sur le site d’éléments contenant ou impliquant la propriété intellectuelle de tiers.

 

ARTICLE 3 : Gestion du site, accès et navigation

L’éditeur met en œuvre les solutions techniques à sa disposition pour permettre l’accès au site 24 heures sur 24, 7 jours sur 7. Il pourra néanmoins à tout moment suspendre, limiter une catégorie déterminée d’internaute ou interrompre l’accès au site ou à certaines pages de celui-ci afin de procéder à des mises à jour, des modifications de son contenu ou toute autre action jugée nécessaire au bon fonctionnement du site.
Il pourra également supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette.
La connexion et la navigation sur ce site valent acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, quelques soient les moyens techniques d’accès et les terminaux utilisés.

 

ARTICLE 4 : Responsabilités

L’éditeur n’est responsable que du contenu qu’il a lui-même édité. L’éditeur n’est pas responsable :

  • en cas de problèmes ou défaillances techniques, informatiques ou de compatibilité du site avec un matériel ou logiciel quel qu’il soit ;
  • des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, prévisibles ou imprévisibles résultant de l’utilisation ou des difficultés d’utilisation du site ou de ses services ;
  • des caractéristiques intrinsèques de l’Internet, notamment celles relatives au manque de fiabilité et au défaut de sécurisation des informations y circulant ;
  • des contenus ou activités illicites utilisant son site et ce, sans qu’il en ait pris dûment connaissance au sens de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et du Règlement Général européen sur la Protection des Données (RGPD) relative à la protection des personnes physiques à l’égard de traitement de données à caractère personnel.

Par ailleurs, le site ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, et l’actualité des informations qui y sont diffusées.

 

ARTICLE 5 : Confidentialité

Tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une preuve d’identité.

 

ARTICLE 6 : Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens hypertextes pointant vers d’autres sites internet sur lesquels ce site n’exerce pas de contrôle. Malgré les vérifications préalables et régulières réalisées par l’éditeur, celui-ci décline tout responsabilité quant aux contenus qu’il est possible de trouver sur ces sites.
L’éditeur autorise la mise en place de liens hypertextes vers toute page ou document de son site.
Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe, sexiste ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
Enfin, ce site se réserve le droit de faire supprimer à tout moment un lien hypertexte pointant sur lui, s’il l’estime non conforme à sa politique éditoriale.

 

ARTICLE 7 : Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation sont régies par la loi française. En cas de différend et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.

 

CRÉDITS

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Bagels
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Beer
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Bois de chauffage
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Cerf
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Crosse de hockey
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Feuille érable
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Hache
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Hot dog
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Pancakes
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Poutine
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Dessert
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Cheddar
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Sablier
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Pièces
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Serrer la main
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Coeur
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Ballons
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Sapin
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